Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI

Numéro de dépôt :
3860569
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
Marque figurative de SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 2011 par la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY domicilié(e) 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 423 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Honorat domicilié(e) 21 rue Henri Rochefort - 75017 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860569.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 16 25 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 septembre 2021.

SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE CHEVERNY , CHATEAU DE CHEVERNY VAL DE LOIRE , CHATEAU DE CHEVERNY , CHÂTEAU de CHEVERNY , CHATEAU DE CHEVERNY


SCI DU CHATEAU DE CHEVERNY, SCI - 6 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France - SIREN 322423732


Fabien Honorat - 21 rue Henri Rochefort - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; (éclairage) ; mèches (éclairage) ; mèches de lampes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres ; précieuses ; horlogerie et instruments ; chronométriques ; Monnaies ; objets ; d'art en métaux précieux ; coffrets à ; bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ; ou verres de montre ; porte-clefs de ; fantaisie ; statues ou figurines ; (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et ; articles de bureau (à l'exception des ; meubles) ; matériel d'instruction ou ; d'enseignement (à l'exception des ; appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs ; de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier ; hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour ; l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services d'accompagnement de voyageurs ; services d'informations fournies aux agences de tourisme, services d'autobus, organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, services de chauffeurs, réservations pour les voyages ; informations sur les tarifs liés aux visites guidées ; visites guidées.